Projet de règlement numéro 2022-325 relatif l’utilisation de l’eau potable
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-325 relatif à l’utilisation de l’eau potable. Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement 2022-325 Caroline Moreau, directrice générale par intérim
Avis public pour le projet de règlement 2022-325 relatif à l’utilisation de l’eau potable.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public projet de règlement 2022-325 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 14e jour d’avril 2022. Caroline Moreau...Continue reading→
Licence pour vos chiens
LICENCE POUR VOS CHIENS !! —— Mardi le 22 mars ——— Mercredi le 23 mars ——- Mme Rémillard sera à la municipalité de 8h30 à 11h30. (Salle municipale) TOUS les propriétaires de chiens doivent se procurer une nouvelle licence pour leur chien. Si vous êtes dans l’impossibilité de vous présenter sur place ou pour information,...Continue reading→
Avis public pour le règlement 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public règlement 2022-323 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022. Caroline Moreau Caroline...Continue reading→
Avis public pour le règlement 2022-322 visant à fixer les taux de taxes pour l’exercice financier 2022 et les conditions de perception.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public adoption du règlement 2022-322 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022. Caroline...Continue reading→
Avis public du rapport de la consultation, dépôt du rapport et résolution du conseil
Avis public du rapport de la consultation, dépôt du rapport et résolution du conseil Cliquer sur le lien pour consulter tous les documents. Avis public du rapport de la commission, rapport de la commission et résolution du conseil Caroline Moreau Directrice générale adjointe
Projet de règlement numéro 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux.
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement 2022-323
Projet de règlement numéro 2022-322 VISANT À FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTIONS
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-322 VISANT À FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTIONS Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement 2022-322
Avis public pour le projet de règlement 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public projet règlement 2022-323 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 25e jour de janvier 2022. Caroline Moreau...Continue reading→
Avis public pour le règlement 2022-322 visant à fixer les taux de taxes pour l’exercice financier 2022 et les conditions de perception.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public adoption du règlement 2022-322 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022. Caroline...Continue reading→