ADOPTION DU BUDGET
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :- Il y aura une séance extraordinaire du conseil municipal le 24 janvier 2022 au 150 rue Baillargeon à St-Adelphe. Cette séance convoquée EXCLUSIVEMENT POUR L’ADOPTION...Continue reading→
Avis public : Invitation consultation publique
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : AVIS PUBLIC est, par la présente, donnée par la directrice générale soussignée: La Municipalité de Saint-Adelphe vous invite à participer à une consultation publique...Continue reading→
Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise.
Vous pouvez consulter l’Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise, concernant les élections municipales 2021. Cliquez sur le lien suivant pour la consulter: Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise.Continue reading→
Avis public : Annulation consultation publique
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC ANNULATION CONSULTATION PUBLIQUE EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : AVIS est, par les présentes, donné par le soussigné que la consultation publique qui devait avoir lieu le 29 septembre 2021 à...Continue reading→
Avis public : Invitation consultation publique
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par le directeur général soussigné: La Municipalité de Saint-Adelphe vous invite à participer à une consultation publique relativement à...Continue reading→
Avis public : RÈGLEMENT 2021-321
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : RÈGLEMENT 2021-321 Le Conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe a adopté un règlement modifiant le règlement 2009-256 sur les permis et certificats. Ce règlement a été...Continue reading→
Avis public : RÈGLEMENT 2021-320
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : RÈGLEMENT 2021-320 Le Conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe a adopté un règlement modifiant le règlement 2009-253 sur les résidences de tourisme et les établissements de...Continue reading→
Avis public : PROJET DE RÈGLEMENT 2021-321
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 2021-321 Le Conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe a déposé un projet de règlement modifiant le règlement 2009-256 sur les permis...Continue reading→
Projet de règlement numéro 2021-321
PROJET DE RÈGLEMENT 2021-321 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement permis et certificat
Avis public : PROJET DE RÈGLEMENT 2021-320
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 2021-320 Le Conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe a déposé un projet de règlement modifiant le règlement 2009-253 sur les résidences...Continue reading→
