Guide du CIUSSS MCQ pour savoir où consulter lorsque vous êtes malade
Le CIUSSS MCQ vous envoie un petit guide pour savoir où consulter quand vous êtes malade. Cliquez ici pour consulter le guide: Guide du CIUSSS MCQ
Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise.
Vous pouvez consulter l’Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise, concernant les élections municipales partielles 2023. Cliquez sur le lien suivant pour la consulter: Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise.Continue reading→
Avis public d’élection partielle
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Président d’élection, QUE : Par cet avis public, Monsieur Daniel Bacon, président d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité: cliquer sur le lien suivant pour les détails:...Continue reading→
Apporter vos feuilles mortes à la ferme !
Apporter vos feuilles mortes à la ferme Cliquer sur le lien suivant pour connaître les fermes participantes: Fermes participantes Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Avis public et premier projet de règlement 2022-329 concernant la garde d’animaux sur le territoire de la municipalité de Saint-Adelphe
AVIS PUBLIC POUR L’ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 2022-329 concernant la garde d’animaux sur le territoire de la municipalité de Saint-Adelphe Vous pouvez consulter l’avis public du règlement en cliquant sur le lien: Avis public de l’adoption du règlement 2022-329 Vous pouvez consulter le projet du règlement en cliquant sur le lien: Premier projet...Continue reading→
Avis public : Demande de dérogation mineure
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite municipalité, que : Il y aura une séance ordinaire du conseil municipal le 3 octobre...Continue reading→
Avis public : Demande de dérogation mineure
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite municipalité, que : Il y aura une séance ordinaire du conseil municipal le 3 octobre...Continue reading→
Avis public d’adoption du règlement et règlement 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af.
Avis public de l’adoption du règlement 2022-328 ET RÈGLEMENT 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af. Vous pouvez consulter l’avis public en cliquant sur le lien: Avis public Vous pouvez consulter le règlement en cliquant sur le lien: Règlement 2022-328 Caroline Moreau, directrice générale adjointeContinue reading→
AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM.
AVIS PUBLIC: aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Vous pouvez consulter l’avis public afin de connaître les zones visées et contiguës ainsi que les informations importantes concernant une demande de participation à un référendum en cliquant sur le lien suivant: Avis public aux personnes intéressées ayant...Continue reading→
Règlement 2022-327 concernant le branchement aux services municipaux d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux dans la municipalité.
AVIS PUBLIC POUR L’ADOPTION DE RÈGLEMENT 2022-327 concernant le branchement aux services municipaux d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux dans la municipalité. Vous pouvez consulter l’avis public du règlement en cliquant sur le lien: Avis public de l’adoption du règlement 2022-327 Caroline Moreau, directrice générale adjointeContinue reading→