Assemblée publique de consultation et Projet de règlement 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af.
Assemblée publique de consultation 5 juillet 2022, à 19h, à la salle de la FADOQ, au 150, rue Baillargeon. ET PROJET DE RÈGLEMENT 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af. Vous pouvez consulter l’avis public de l’assemblée publique de consultation: avis public de l’assemblée publique...Continue reading→
Avis public : Demande de dérogation mineure
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE: Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite...Continue reading→
Projet de règlement 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af.
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af. Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement 2022-328 Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Projet de règlement 2022-327 concernant le branchement aux services municipaux d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux dans la municipalité.
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-327 concernant le branchement aux services municipaux d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux dans la municipalité. Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement 2022-327 Caroline Moreau, directrice générale adjointe
AVIS PUBLIC – schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie.
Avis public – schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie. Une consultation publique se tiendra le 24 mai 2022, concernant le projet du schéma révisé de couverture de risques. Consulter le lien suivant afin d’avoir toutes les informations: Avis public – schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie Donné à Saint-Tite,...Continue reading→
Avis public : Demande de dérogation mineure
PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE: Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite...Continue reading→
Projet de règlement 2022-327 concernant le branchement aux services municipaux d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux dans la municipalité.
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-327 concernant le branchement aux services municipaux d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux dans la municipalité. Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien: Projet de règlement 2022-327 Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Avis public pour le projet de règlement 2022-326 remplaçant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public projet de règlement 2022-326 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de mai 2022. Caroline Moreau...Continue reading→
LE PROJET D’IMPLANTATION D’UN COMPLEXE PORCIN À SAINT-ADELPHE EN MAURICIE REPOUSSÉ AU-DELÀ DE 2023
Voici un communiqué concernant le projet de porcherie à St-Adelphe Pour plus d’informations, cliquer sur les liens suivants: Communiqué Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Avis public pour l’adoption du règlement 2022-325 relatif à l’utilisation de l’eau potable.
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée, Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public du règlement 2022-325 DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 3e jour de mai 2022. Caroline Moreau...Continue reading→