Avis publics

    Avis public  REGLEMENT 007-2023 CODE D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE DES EMPLOYES DE LA REGIE DES INCENDIES DU CENTREMEKINAC   Consulter le lien suivant afin d’avoir toutes les informations: Avis public – Code d’éthique et de déontologie Donné à Saint-Tite, ce 21 février 2023, par Mme Mélissa Dessureault, greffière  

Voici l’AVIS PUBLIC du résultat de l’élection partielle du 5 mars 2023. Pour la consulter, cliquer sur le lien suivant: Résultats élection partielle Félicitations à M. Jean-Paul Lerat pour son poste à titre de conseiller au siège # 3. Caroline Moreau, Secrétaire d’élections

Par cet avis public, Monsieur Daniel Bacon, président d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs inscrits sur la liste électorale municipale que : Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public du scrutin Caroline Moreau Directrice générale adjointe

  Vous pouvez consulter l’Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise, concernant les élections municipales partielles 2023. Cliquez sur le lien suivant pour la consulter: Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise.

PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Président d’élection, QUE : Par cet avis public, Monsieur Daniel Bacon, président d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité: cliquer sur le lien suivant pour les détails:...

AVIS PUBLIC POUR L’ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 2022-329 concernant la garde d’animaux sur le territoire de la municipalité de Saint-Adelphe Vous pouvez consulter l’avis public du règlement en cliquant sur le lien: Avis public de l’adoption du règlement 2022-329 Vous pouvez consulter le projet du règlement en cliquant sur le lien: Premier projet...

PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite municipalité, que : Il y aura une séance ordinaire du conseil municipal le 3 octobre...

PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite municipalité, que : Il y aura une séance ordinaire du conseil municipal le 3 octobre...

Avis public de l’adoption du règlement 2022-328 ET RÈGLEMENT 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af. Vous pouvez consulter l’avis public en cliquant sur le lien: Avis public Vous pouvez consulter le règlement en cliquant sur le lien: Règlement 2022-328 Caroline Moreau, directrice générale adjointe

AVIS PUBLIC: aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Vous pouvez consulter l’avis public afin de connaître les zones visées et contiguës ainsi que les informations importantes concernant une demande de participation à un référendum en cliquant sur le lien suivant: Avis public aux personnes intéressées ayant...