PROJET DE RÈGLEMENT 2022-325 relatif à l’utilisation de l’eau potable.
Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien:
Caroline Moreau, directrice générale par intérim
Avis public
Avis public pour le projet de règlement 2022-325 relatif à l’utilisation de l’eau potable.
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public projet de règlement 2022-325
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 14e jour d’avril 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale par intérim
Avis public pour le règlement 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux.
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public règlement 2022-323
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Avis public pour le règlement 2022-322 visant à fixer les taux de taxes pour l’exercice financier 2022 et les conditions de perception.
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public adoption du règlement 2022-322
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Avis public du rapport de la consultation, dépôt du rapport et résolution du conseil
Avis public
du rapport de la consultation,
dépôt du rapport et
résolution du conseil
Cliquer sur le lien pour consulter tous les documents.
Avis public du rapport de la commission, rapport de la commission et résolution du conseil
Caroline Moreau
Directrice générale adjointe
Projet de règlement numéro 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux.
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux
Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien:
Projet de règlement numéro 2022-322 VISANT À FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTIONS
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-322 VISANT À FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTIONS
Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien:
Avis public pour le projet de règlement 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux.
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public projet règlement 2022-323
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 25e jour de janvier 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Avis public pour le règlement 2022-322 visant à fixer les taux de taxes pour l’exercice financier 2022 et les conditions de perception.
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public adoption du règlement 2022-322
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
ADOPTION DU BUDGET
PROVINCE de QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
AVIS PUBLIC
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :-
Il y aura une séance extraordinaire du conseil municipal le 24 janvier 2022 au 150 rue Baillargeon à St-Adelphe. Cette séance convoquée EXCLUSIVEMENT POUR L’ADOPTION DU BUDGET se tiendra à huis clos pour limiter la propagation de la Covid-19 conformément aux directives émises par le gouvernement. Ladite séance sera enregistrée avec l’application Zoom et sera disponible pour écoute dans un délai de 24 à 48 heures sur le site de la municipalité (dev.st-adelphe.qc.ca) à la section procès-verbaux.
En conséquence, toute personne désirant faire part d’un commentaire ou poser une question en lien l’adoption du budget pourra le faire comme suit :
- Par courriel à : st-adelphe@regionmekinac.com
- Par courrier à : Municipalité de St-Adelphe, 150 rue Baillargeon, St-Adelphe, Qc G0X 2G0
Les commentaires et questions doivent être reçus au plus tard le 24 janvier 2022 à 15h et seront acheminés aux membres du conseil pour considération.
Les membres du conseil prendront en considération les documents de prévisions budgétaires préparées pour l’année financière 2022.
DONNÉ À SAINT-ADELPHE, ce quinzième jour de janvier 2022.
Caroline Moreau, Directrice générale adjointe