PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public règlement 2022-323
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public adoption du règlement 2022-322
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Cliquer sur le lien pour consulter tous les documents.
Avis public du rapport de la commission, rapport de la commission et résolution du conseil
Caroline Moreau
Directrice générale adjointe
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-323 relatif au traitement, à la rémunération, à l’allocation et au remboursement des dépenses dans l’exercice des fonctions des élus municipaux
Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien:
PROJET DE RÈGLEMENT 2022-322 VISANT À FIXER LES TAUX DE TAXES POUR L’EXERCICE FINANCIER 2022 ET LES CONDITIONS DE PERCEPTIONS
Vous pouvez consulter le projet de règlement en cliquant sur le lien:
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public projet règlement 2022-323
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 25e jour de janvier 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
Cliquer sur le lien pour consulter l’avis public: Avis public adoption du règlement 2022-322
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 18e jour de février 2022.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
PROVINCE DE QUÉBEC
Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par la soussignée,
Directrice générale adjointe de la susdite municipalité, QUE :
AVIS PUBLIC est, par la présente, donnée par la directrice générale soussignée:
La Municipalité de Saint-Adelphe vous invite à participer à une consultation publique relativement à trois demandes de permis en vue de la constructions de trois bâtiments destinés à l’élevage porcin.
Cliquer sur le lien pour la suite: Avis public
DONNÉ à SAINT-ADELPHE, ce 29e jour de novembre 2021.
Caroline Moreau
Caroline Moreau, directrice générale adjointe
Vous pouvez consulter l’Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise, concernant les élections municipales 2021.
Cliquez sur le lien suivant pour la consulter: Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise.
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Municipalité de Saint-Adelphe
Aux Contribuables de la susdite municipalité
ANNULATION
CONSULTATION PUBLIQUE
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné,
Directeur général de la susdite municipalité, QUE :
AVIS est, par les présentes, donné par le soussigné que la consultation publique qui devait avoir lieu le 29 septembre 2021 à 19h à la salle municipale de l’hôtel de ville au 150 rue Baillargeon à Saint-Adelphe pour le projet suivant est annulée.
DONNÉ À SAINT-ADELPHE, ce 24e jour de septembre 2021.
Daniel Bacon, Directeur général